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Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

La société SCCV CHAMPIGNY MONUMENT, au capital de 1 000 €

Dont le siège social est situé à 7 rue Balzac 75008 Paris

RCS PARIS n° 889 409 868

SIRET : 88940986800011.

N° intracommunautaire : FR79889409868

Téléphone : 01 40 17 00 48

Mail : info@brownfields.fr

HÉBERGEUR

OVH SAS au capital de 10 069 020 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France Téléphone : 1007 (numéro unique gratuit)* *gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile. Votre Service Commercial OVH est uniquement ouvert du Lun - Vend : 9h00 - 18h.

CONCEPTION ET RÉALISATION

Oswald Orb SAS - Elixir - 68 rue Marjolin - 92300 Levallois-Perret - RCS Nanterre: 343 724 944 - Tel : 01 47 12 90 00 - Email : contact@oswald-orb.fr

Site internet : www.oswald-orb.fr & elixir.immo

*Source : Google Maps.

(1) Remise jusqu’à : montant variable selon le type de bien (15 000 € pour 3 pièces, 20 000 € pour un 4 pièces, 25 000 € pour un 5 pièces). Offre valable uniquement à partir des 3 pièces et limitée aux 10 premiers réservataires. La réservation devra être confirmée par signature VEFA dans les délais précisés sur le contrat de réservation. Offre non cumulable avec toute autre offre en cours ou à venir.

(2) Frais de notaire offerts hors frais éventuels liés à l’emprunt et hors frais d’hypothèque, de caution de privilège de prêteurs de deniers ou de tout autre frais éventuels liés au financement de l’acquisition. Offre valable pour toute réservation d’un appartement studio ou 2 pièces, dans la résidence Brownfields « Les Terrasses de Neuville » située à Champigny-sur-Mane (94), dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre en cours ou à venir.

Mensualités : 957,51€ Assurances comprises pendant 25 ans d’amortissement - Valable pour le Lot n°322 de la résidence « LES TERRASSES DE NEUVILLE » sous réserve des stocks disponibles et sous réserve de conclusion d’un contrat de réservation pour l’acquisition d’une 1ère résidence principale et sous réserve d’obtention des prêts immobiliers aux conditions suivantes.

Exemple de financement établi par ASGCOURTAGE :

Pour un couple avec 1 enfant dont le revenu fiscal de référence N-2 est de 38 000€, susceptible de bénéficier d’un PTZ sous réserve du respect des articles L.31-10-1 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation et R.31-10-1 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation relatif aux conditions d’application du PTZ tels que modifiés par la loi de finances pour 2016 et le décret du 29 décembre 2015).

Financement avec 2 lignes de prêts :

- prêt à 0 % d’un montant de 116 000 € d’une durée de 300 mois : prêt amortissable à taux fixe. Mensualités (assurance comprise) de 21,27€pendant 10 ans, puis 665,71€ pendant 15 ans. TAEG annuel (assurance comprise) 0. 31%. Le coût total du PTZ est de 6319,02 € (cotisation d’assurance et garantie). La cotisation d’assurance est de 0.22 % l’an du capital emprunté pour un capital assuré à 100%.

- prêt principal avec lissage d’un montant de 116000 € d’une durée de 25 ans : prêt amortissable à taux fixe pendant toute la durée du contrat. Mensualités (assurance comprise) de 936,25€ Assurance comprises pendant 10 ans, puis 277,30 les 15 dernières années . TAEG 4.40%(assurance incluse) [taux au 25/04/2024). Le coût total du prêt principal est de 46752,92€ (intérêts, garantie et assurance compris). La cotisation d’assurance est de 0.23 % l’an du capital emprunté pour un capital assuré à 100%.

Mensualités : 1262,93 € Assurances comprises pendant 25 ans d’amortissement Valable pour le Lot n°111 de la résidence « LES TERRASSES DE NEUVILLE » sous réserve des stocks disponibles et sous réserve de conclusion d’un contrat de réservation pour l’acquisition d’une 1ère résidence principale et sous réserve d’obtention des prêts immobiliers aux conditions suivantes.

Exemple de financement établi par ASGCOURTAGE :

Pour un couple avec 2 enfants dont le revenu fiscal de référence N-2 est de 38 000€, susceptible de bénéficier d’un PTZ sous réserve du respect des articles L.31-10-1 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation et R.31-10-1 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation relatif aux conditions d’application du PTZ tels que modifiés par la loi de finances pour 2016 et le décret du 29 décembre 2015).

Financement avec 2 lignes de prêts :

- prêt à 0 % d’un montant de 153 000 € d’une durée de 300 mois : prêt amortissable à taux fixe. Mensualités (assurance comprise) de 28,05€pendant 10 ans, puis 878,05 € pendant 15 ans. TAEG annuel (assurance comprise) 0.31%. Le coût total du PTZ est de 14 438.11 € (cotisation d’assurance et garantie). La cotisation d’assurance est de 0.22 % l’an du capital emprunté pour un capital assuré à 100%.

- prêt principal avec lissage d’un montant de 153 000 € d’une durée de 25 ans : prêt amortissable à taux fixe pendant toute la durée du contrat. Mensualités (assurance comprise) de 1234,88€ Assurances comprises pendant 10 ans puis de 365,75€ pendant 15 ans. TAEG 4,38% (assurance incluse) [taux au 25/04/2024). Le coût total du prêt principal est de 61 478,94 € (intérêts, garantie et assurance compris). La cotisation d’assurance est de 0.22 % l’an du capital emprunté pour un capital assuré à 100%

Charte de protection des données personnelles

Dans le cadre de son activité, la société ENOMA RESIDENTIEL, filiale de la société ENOMA PARTNERS, partenaire de SCCV CHAMPIGNY est amenée à procéder au traitement de données à caractère personnel vous concernant. Vos données à caractère personnel sont protégées par la réglementation relative à la protection des données personnelles comprenant les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée, ainsi que le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) ci-après ensemble la « Règlementation ». Nous sommes particulièrement vigilants quant à la collecte et au traitement de telles données conformément à la Règlementation.

1. QUI COLLECTE VOS DONNÉES

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- ENOMA RESIDENTIEL (société dont le siège social est au 70 Boulevard de Courcelles, 75017 PARIS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 921 526 786)
En sa qualité de responsable de traitement, ENOMA RESIDENTIEL s'engage au strict respect de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. Elle a un Délégué à la Protection des Données dont le contact figure ci-après.

2. QUAND ET POURQUOI RECUEILLONS-NOUS VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

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4. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

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5. VOS DROITS

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